Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT NATIONAL DES ANTIQUAIRES (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96625452
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1996 par l'association loi 1901 SYNDICAT NATIONAL DES ANTIQUAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT NATIONAL DES ANTIQUAIRES domicilié(e) 1 bis rue Clément-Marot, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625452.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2006.

SYNDICAT NATIONAL DES ANTIQUAIRES a également déposé les autres marques suivantes : BIENNALE INTERNATIONALE DES ANTIQUAIRES AU GRANDS PALAIS , SNA SYNDICAT NATIONAL DES ANTIQUAIRES , CLMA COMITE DE LIAISON DU MARCHE DE L'ART , The Universelle Art Fair , SNA SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES , DE L ANTIQUITE AU 21E SIECLE PARIS BEAUX-ARTS TABLEAUX SCULPTURES ARTS DECORATIFS , LE CARROUSEL DES ANTIQUAIRES , LE SALON DU COLLECTIONNEUR SNA


SYNDICAT NATIONAL DES ANTIQUAIRES (Association loi 1901) - 1 bis rue Clément-Marot, 75008 PARIS - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Journaux, revues, livres, tableaux, dessins, le tout dans le domaine des antiquités.Conseils, informations et renseignements d'affaires, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, le tout dans le domaine des antiquités.Edition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, le tout dans le domaine des antiquités

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.